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Graphiste & artiste basée à Épinal et spécialisée dans le vectoriel, plus particulièrement dans les illustrations d'après photographie, dans le domaine animalier, de la musique et de la pop culture. J'assure également la conception de support de communication visuelle numérique et print. N'hésitez pas à me contacter pour tout devis ou question !

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Illustrations vectorielles, brochures, dépliants, flyers, cartes de visite, affiches, papeterie, catalogues etc.

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Logo, typographies, couleurs, éléments graphiques, papeterie, guide charte etc.

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Affichage, PLV, signalétique, kakémonos, bâches publicitaires, packaging etc.

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Maquettes graphiques web, bannières, photos de profil, publicités, retouches photo etc.

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Peinture acrylique sur toile, d'après l'illustration

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Peinture acrylique sur bois, d'après l'illustration

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Geek Unchained 2022

Japan Addict Z 2022

Metz'Torii 2022

Necronomi'con 2022

Spina'Torii 2022

The Geek Shelter 2021

Japan Addict Z 2021

Metz'Torii 2019

Anim'Est 2018

Metz'Torii 2018

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Graphiste & artiste spécialisée dans le vectoriel, plus particulièrement dans les illustrations d'après photographie, dans le domaine animalier, de la musique et de la pop culture et de la culture meme. J'assure également la conception de support de communication visuelle numérique et print.

FAQ

Est-il possible de commander une œuvre personnalisée ?Oui, si vous disposez d'une photo nette, d'assez bonne qualité, je peux répondre à votre demande ! Les commandes personnalisées peuvent cependant avoir un long délai d'attente en fonction du nombre de personnes avant vous, si vous souhaitez avoir plus d'informations sur les délais en cours, n'hésitez pas à me contacter !Comment puis-je passer commande ?Vous pouvez vous rendre sur cette page : https://ko-fi.com/c/a241de4dc1 et suivre les indications !Est-ce que je peux utiliser l'illustration pour un usage commercial ?Non, les commandes personnalisées pour les particuliers sont pour un usage personnel uniquement.Cependant, si vous souhaitez l'utiliser dans un cadre commercial, vous pouvez me contacter à cette adresse : [email protected] afin d'établir un devis avec cession de droits pour une utilisation commerciale, mentionnant quels types de droits sont cédés, pour quelle durée et le montant à payer en plus.

Quels sont les délais de livraison ?Pour les achats de produits, les délais de livraison incluent la préparation de la commande qui varie de 2 à 4 jours ouvrables ainsi que le temps d’acheminement par le transporteur. Il indique une livraison en 2 jours ouvrables pour la France métropolitaine.Dans quels pays les produits peuvent-ils êtres livrés ?Les produits peuvent être livrés en France et en Europe.Y a-t-il un numéro de suivi pour le colis ?Les commandes livrées en France disposent d’un numéro de suivi, il vous sera envoyé par mail lorsque votre commande sera traitée. Les commandes livrées en Europe n'en disposent pas.

Ma commande est arrivée abîmée et / ou je souhaite la retourner, comment faire ?Vous pouvez adresser vos réclamations via le formulaire de contact sur le site internet ou par mail adressé à [email protected], ou via la messagerie Ko-fi.Si le colis est endommagé par le transporteur, vous devez m’en informer au plus vite et m’envoyer des photographies justifiant la détérioration.Je procéderai au remboursement ou remplacement du produit sous 14 jours.La garantie est exclue en cas de mauvais entretien de votre part, d’usure normale du produit, d’accident ou de force majeure et si le défaut est présent à la date d’acquisition. Elle est également exclue si le produit est une commande personnalisée.Puis-je me faire rembourser une commande personnalisée ?Les commandes personnalisées ne peuvent pas être remboursées, sauf cas exceptionnel.

Proposez-vous des services de graphisme pour mon entreprise ?Oui ! J’assure la conception de support de communication visuelle numérique et print. Nous conviendrons de la cession des droits selon la durée et le support d’utilisation pour un usage commercial.Print : illustrations vectorielles, brochures, dépliants, flyers, cartes de visite, affiches, papeterie, catalogues, etc.Identité visuelle : logo, typographies, couleurs, éléments graphiques, papeterie, guide charte, etc.Grands formats : affichage, PLV, signalétique, kakémonos, bâches publicitaires, packaging, etc.Web & réseaux : maquettes graphiques web, bannières, photos de profil, publicités, retouches photo, etc.N’hésitez pas à consulter mon portfolio !

Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent pour tous les produits vendus sur le site https://ko-fi.com/captchromatic/ et pour toute personne physique ou morale ayant passé commande à Captain Chromatic – Louise Arnould.Louise Arnould, entreprise personne physique, inscrite sous le numéro 851913517 dont le siège social est situé dans les Vosges.Le terme « Client » désigne toute personne morale ou physique, ayant requis les compétences professionnelles de Captain Chromatic – Louise Arnould, Prestataire en qualité de graphiste et artiste, désignée également par le terme « Prestataire ».Le Client reconnaît qu’il accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la mention lors de l’achat sur le site internet https://ko-fi.com/captchromatic/ ou lorsque qu’il signe le devis lors d’une prestation.Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente, ses formules et ses tarifs à tout moment et sans préavis. Ces modifications n’auront pas d’incidence sur les commandes en cours.Tout devis signé entraîne l’acceptation entière et sans réserve de la part du Client des présentes Conditions générales de vente ainsi que du cahier des charges. Le devis portant la mention « Bon pour accord » suivi du cachet du Client et/ou de la signature du Client, a valeur de bon de commande. Le présent contrat est rédigé en français. Les conditions de vente sont soumises à la loi française, en cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.1. PRODUITS VENDUSLes produits pouvant être achetés sur le site dans la rubrique « Boutique » sont décrits de façon la plus exacte possible. L’offre des produits est disponible jusqu’à épuisement des stocks. S’il s’avère que le produit n’est plus disponible lors de l’achat par le Client, le règlement effectué par le Client sur cet achat lui est restitué dans un délai de 14 jours par virement ; aucun dédommagement ne peut être réclamé à Captain Chromatic – Louise Arnould en cas d’épuisement des stocks.Captain Chromatic – Louise Arnould est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les textes et les images utilisés pour les fiches produits. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.L’acquisition d’un produit ou d’une commande (numérique ou non) par un Client ne lui accorde en aucun cas des droits de représentation, de diffusion ou de reproduction. Seule le Prestataire conserve son droit sur sa création.Le Client peut être tenu responsable s’il se procure des contrefaçons des produits du Prestataire. La détention de ses produits peut être punie par la loi. Le ou les produits que le Client a acheté peuvent être saisis par la douane et il peut se voir infliger une amende, de 1 à 2 fois la valeur du produit. La détention des produits contrefaits est illégale et les acheteurs, tout comme les vendeurs, peuvent se voir infliger une amende de 300 000€ et s’exposer à 3 ans de prison (art. L.716-9 à L.716-11 du Code de Propriété Intellectuel, art. L511-13-3 et L.512-5 du Code de la Consommation).2. PRIXLes prix sont indiqués en TTC, sans prendre en compte les frais de port et sont indiqués en euros. Le prix figurant sur le récapitulatif de la commande est indiqué hors taxes et toutes taxes comprises. Le montant des frais de port toutes taxes comprises s’affiche dès lors que vous avez indiqué votre adresse de livraison.En cas de modification des prix du catalogue, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.3. COMMANDELe Client a la possibilité de commander en ligne sur le site https://ko-fi.com/captchromatic/ en plaçant le produit dans la panier.Toute commande validée par le Client par son « clic » constitue une acceptation irrévocable des présentes CGV, à l’instar d’une signature manuscrite, et ne peut être remise en cause. La vente sera considérée comme définitive après confirmation du Prestataire par mail ou tout autre moyen choisi.Captain Chromatic – Louise Arnould se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.4. PAIEMENTLe paiement de la commande s’effectue par les moyens de paiement disponibles sur Ko-fi.Le produit ne sera expédié que lorsque le Prestataire aura receptionné le paiement.Le Prestataire se réserve le droit d’annuler une commande en cas de refus d’autorisation de paiement ou en cas de non-paiement.5. LIVRAISONLes produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande. Les frais de port sont à charge du Client et varient en fonction du pays d’envoi et de la nature du produit et ses caractéristiques. Les frais de port sont indiqués sur la page « Panier », au moment de confirmation de la commande. Les produits sont acheminés en 2 jours ouvrables par le transporteur en France métropolitaine, sans compter le délai de préparation de la commande par Captain Chromatic – Louise Arnould.Si le Client est absent lors de livraison, qu’il n’a pas pu retirer son colis ou que l’adresse saisie lors de la commande n’est pas valide, le colis sera retourné au Prestataire. Une nouvelle livraison pourra être effectuée, et les frais de livraison seront facturés de nouveau au Client.En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande d’un produit dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit Captain Chromatic – Louise Arnould procédera à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la Consommation.Le Client ne peut néanmoins pas annuler la livraison d’une commande personnalisée et sur mesure.6. DÉLAIS DE RÉALISATIONPour les tableaux sur commande et sur mesure, le délai de livraison et de réalisation varie en fonction du nombre de commandes déjà en cours et à venir. La création et livraison en elle-même varie de 2 à 4 semaines, hors période de congé. Si le délai de réalisation d’une commande s’avérerait plus long, cette information sera communiquée au Client par mail.7. FRAIS DE DOUANESi le Client est amené à payer des frais de douane pour les produits achetés sur le site du Prestataire, le Prestataire ne pas être tenu responsable et ne réglera pas les frais de douane.8. TRANSFERT DES RISQUESLe Prestataire rappelle qu’au moment où le Client pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés. Le transfert des risques de détérioration ou de perte des marchandises aura lieu lorsque le Client prendra possession des marchandises livrées.Lors de la livraison, le Client devra vérifier les produits à leur arrivée et émettre toutes réserves éventuelles sur le bon de transport et prévenir le Prestataire dans les 5 jours ouvrés suivant la livraison. Le Client ne pourra plus faire de réclamation passé ces 5 jours.9. DROITS DE RÉTRACTATION ET POLITIQUE DE RETOURVous pouvez adresser vos réclamations via le formulaire de contact sur le site internet ou par mail adressé à [email protected], ou via la messagerie Ko-fi.Si le colis est endommagé par le transporteur, le Client devra en informer le Prestataire immédiatement et lui envoyer des photographies justifiant la détérioration.Tout retour devra être signalé par mail à l’adresse suivante : [email protected], et le produit devra être renvoyé à l’adresse indiquée sur la facture après acceptation du renvoi.Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, etc.) de sorte qu’ils puissent être commercialisés de nouveau à l’état neuf. Tout produit incomplet ou détérioré ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour.Le Prestataire procédera au remboursement ou remplacement du produit selon le souhait du Client, sous un délai de 14 jours après renvoi du colis. Le remboursement s’effectuera en utilisant le même moyen de paiement que lors de l’achat du produit par le Client.Conformément à l’article L121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours. Durant cette période le Client peut retourner les œuvres, les frais de port retour seront à la charge du Client.L’exercice du droit de rétractation est exclu pour les contrats suivants : les contrats de réalisation de tableau sur commande et les contrats de réalisation de tableau sur mesure.10. GARANTIESSelon l’article L.211-9 du Code de la consommation, le Client peut demander réparation ou remplacement du bien si le produit n’est pas conforme à la description, sauf impossibilité. Selon l’article 1641 du Code civil, le Prestataire est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que le Client ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.La garantie est exclue en cas de mauvais entretien de la part du Client, d’usure normale du produit, d’accident ou de force majeure et si le défaut est présent à la date d’acquisition. Elle est également exclue si le produit est une commande personnalisée.La garantie est limitée au remplacement ou remboursement des produits non conformes uniquement. Cette garantie de conformité court pendant 24 mois à partir de la livraison du produit.Pour faire droit de la garantie, le Client devra fournir toutes les pièces nécessaires pour le renvoi, c’est-à-dire la facture, le bon de livraison s’il existe ainsi que la description exacte du ou des défauts du produit. Le Client sera remboursé de la valeur du produit, les frais de port pour le renvoi étant à sa charge.11. DROITSL’ensemble des produits, images et textes exposés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur, en application des articles L.112-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Toute représentation, reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement du Prestataire ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (art. L. 122-4 du CPI).Le Client acquiert le ou les produits dans le cadre d’un usage privé, excluant tout droit de représentation publique et de reproduction.Si le Client formule une demande ou proposition d’exposition du ou des produits, celui-ci devra obtenir l’accord du Prestataire et ses conditions. Il en va de même pour l’achat d’un produit par un professionnel souhaitant présenter celle-ci dans un lieu de passage ou de réception.Conformément au CPI (Court Pénale Internationale, articles L. 121-1 à L. 121-9) ne seront cédés au Client pour l’œuvre ou le produit commandé décrit uniquement les droits patrimoniaux explicitement énoncés dans les conditions de cession, à l’exclusion de tout autre, et ce, dans les limites y figurant également. Il est rappelé que le droit moral d’une création (comprenant entre autres droit au respect de l’œuvre et droit au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible.Le montant des droits de reproduction et de diffusion sont calculés en fonction de la diffusion de la création. Ils peuvent être cédés forfaitairement ou partiellement. Pour chaque nouvelle édition, le montant des droits doit être réactualisé. Les droits sont cédés dans le périmètre temporel et géographique du présent contrat et ne sauraient en excéder cette limite. Les modifications ou interprétations d’une création graphique ne peuvent être faites, sans le consentement du Prestataire.Droits exclusifs de reproduction et de représentation cédés pour les supports cités sur le contrat uniquement. La cession des droits pour d’autres supports ou pour prolonger les droits des supports existants devra se faire en établissant un nouveau devis de cession de droits. La totalité de la production et des droits s’y rapportant, objet de la présente commande, demeure la propriété entière et exclusive de Captain Chromatic – Louise Arnould tant que les factures émises par Captain Chromatic – Louise Arnould ne sont pas payées en totalité par le Client, à concurrence du montant global de la commande et des avenants éventuels conclus en cours de prestation. De façon corollaire, le Client deviendra propriétaire de fait des droits cédés à compter du règlement final et soldant de toutes les factures émises par Captain Chromatic – Louise Arnould dans le cadre de la commande.Il est indiqué sur le devis ainsi que la facture de sa commande si le Client dispose d’une utilisation non commerciale ou commerciale, ainsi que les limites de son utilisation. Une utilisation non commerciale comprend toute utilisation sans intentions de bénéfices monétaires ou d’avantages commerciaux. Toute utilisation d’une commande, d’un fichier, d’un produit et / ou d’une œuvre de Captain Chromatic – Louise Arnould à des fins non commerciales sur des supports est interdite, sous peine de poursuites. Cela en va de même pour l’utilisation de commandes, fichiers, œuvres et produits à des fins commerciales en dehors des conditions fixées.12. DROIT DE PUBLICITÉLe Prestataire se réserve le droit de mentionner sa réalisation pour le Client comme référence et de citer des extraits textuels ou iconographiques des œuvres concernées dans le strict cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité. Le Client s’engage à ne pas s’y opposer. Toute réserve au droit de publicité de Captain Chromatic – Louise Arnould devra être notifiée et négociée avant la signature du devis et mentionnée sur la facture et le devis.13. MENTION COMMERCIALESauf mention contraire explicite du Client, le Prestataire se réserve la possibilité d’inclure dans la réalisation une mention commerciale indiquant clairement sa contribution, telle que « Illustration par Captain Chromatic – Louise Arnould » ou « Captain Chromatic – Louise Arnould », et/ou son logo. Le Client s’engage à ne pas s’y opposer, et à ne jamais supprimer ces informations.

14. SITE INTERNET ET DONNÉES PERSONNELLESDans le cas où cela est exigé par la loi, le consentement du Client est recueilli ou une possibilité de refus est aménagée avant toute transmission de données. Il est rappelé que la personne dont les données à caractère personnel sont traitées bénéficie des droits d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel. Le Client peut exercer ses droits en contactant le Prestataire.Le Prestataire met à disposition un large contenu d’informations gratuites sur son site. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. L’utilisateur s’engage à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage le Prestataire de toute responsabilité à cet égard.Captain Chromatic – Louise Arnould est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur ce site, notamment les textes, images, photographie et logos (sauf mentions contraires). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite au préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.Cependant, conformément à l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers la section concernée de son site internet.15. ENGAGEMENT CONTRACTUEL ET DÉBUT DES TRAVAUXL’engagement contractuel ne se fera qu’une fois le devis signé et l’acompte versé (acompte de 50% ou plus à payer avant le début des travaux sauf indications contraires), et quand tous les éléments documentaires graphiques et textuels nécessaires à la bonne réalisation du contrat seront fournis par le Client.Un délai de réalisation et/ou livraison de la commande peut être défini sur le devis si le Client le souhaite. À défaut, le délai maximum de réalisation par le Prestataire de la commande est fixé à 4 mois.À noter que les délais sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager le Prestataire d’une façon absolue.En cas de retard, le Prestataire n’est en aucun cas tenu de verser une indemnité quelconque et ce retard ne peut pas donner lieu à l’annulation du contrat.16. RESPONSABILITÉ DU CLIENTLe Client doit être titulaire des droits de propriété intellectuelle nécessaires portant sur l’ensemble des éléments transmis au Prestataire. La recherche d’antériorité des noms et des créations est à la charge du Client et reste sa responsabilité, seule sa responsabilité pourra être engagée à ce titre.Le Client se doit de régler dans les délais précis les sommes dues au Prestataire. Il doit également informer le Prestataire d’une éventuelle mise en concurrence avec d’autres prestataires. Il s’engage à fournir des informations justes et sincères et s’engage à prévenir le Prestataire de tout changement concernant les données fournies et sera seul responsable des éventuels dysfonctionnements qui pourraient résulter d’informations erronées.Le Client assume pleine et entière responsabilité des choix réalisés en matière de contenus textuels et iconographiques figurant dans la réalisation livrée par Captain Chromatic – Louise Arnould, tout comme de l’exploitation qui en sera faite, et notamment de la conformité de cette dernière avec les réglementations en vigueur.Il assure également être propriétaire des droits nécessaires à l’exploitation de tous les éléments créatifs textuels et iconographiques fournis par lui au Prestataire dans le cadre de sa mission, et garantit au Prestataire contre toute plainte tierce relative à la violation des droits de ces éléments.17. VALIDATION ET LIVRAISONÀ défaut d’une validation ou d’une demande de modification du travail par le Client dans un délai de 14 jours, celui-ci sera considéré comme validé par les deux parties.Le travail réalisé, livré et tacitement validé, implique que les sommes correspondantes à ce travail sont dues.Pour tout travail devant être imprimé, le Prestataire ne pourra pas être tenu responsable des éventuelles différences entre le travail sur écran et le travail imprimé, compte tenu de la possible différence de réglages sur les différents écrans de visualisation. La restitution des couleurs ne peut pas être garantie à l’identique entre la visualisation sur écran et l’imprimerie choisie par le Client.Sauf cas particulier lié à l’exploitation de l’œuvre, prévue dans les conditions de cession, la livraison de toute production n’inclut pas celle des fichiers sources ou fichiers de travail.18. FACTURE ET RÈGLEMENTSauf délai de paiement supplémentaire convenu par accord entre les deux parties et figurant sur la facture, le paiement s’effectue au plus tard au 30ème jour suivant la date de facturation (Code du Commerce, art. L. 441-6, al. 2 modifié de la loi du 15 mai 2001). Un acompte est exigible à l’acceptation du devis (50% ou plus).Tout retard de paiement pourra donner lieu à des pénalités de retard exigibles sans rappel, au taux de 10 % de la facture totale par mois de retard (lutte contre les retards de paiement, art. 53 de la loi NRE), ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de 40€ (Code du Commerce, art. D441-5). Paiement par virement bancaire ou Paypal (avec ou sans compte). Pas d’escompte en cas de paiement anticipé.S’il le juge nécessaire, le Prestataire se réserve le droit d’attendre un certain délai fixé par lui-même afin de s’assurer que le paiement a bien été effectué, plus particulièrement en cas de trop perçu, que ce soit via virement bancaire ou Paypal.Si le Client venait à retirer la somme totale due sur le compte du Prestataire via virement bancaire et particulièrement via Paypal, concernant une commission, un produit ou tout autre travaux payé, le tout après acceptation du contrat, après la livraison des produits et après la période de rétractation (concernant uniquement la vente de produits physiques), il sera passible de sanctions judiciaires.19. FRAIS ANNEXESLes éléments divers éventuellement nécessaires à la réalisation des prestations du Prestataire et ne relevant pas de ses offres ne sont pas compris dans les prix indiqués. Il s’agit par exemple des polices typographiques, des photographies ou illustrations issues de banques d’images.Sont à facturer en plus : les modifications demandées par le Client en cours de réalisation, si elles impliquent un remaniement important du projet (corrections d’auteur).Les déplacements nécessaires à la bonne réalisation du contrat seront également facturés au Client.Un honoraire d’urgence supplémentaire (majoration de 50% du tarif journalier) peut être facturé pour les prestations exécutées à la demande du Client pendant les samedis, dimanches, jours fériés, ou la nuit (soit entre 19h et 9h le lendemain matin), ou en cas de traitement de la commande prioritairement aux autres commandes en cours de réalisation.20. MODIFICATIONSToute demande de modification ultérieure à la validation d’une étape sera facturée. Pour toute modification sur la maquette finale, le nombre d’allers-retours est limité au nombre de 3, sous réserve que ces modifications n’entraînent pas une refonte importante de la création.21. ANNULATION DE CONTRATEn cas de rupture du contrat avant son terme par le Client, celui-ci s’engage formellement à régulariser et rétribuer les montants relatifs au calendrier en cours, aux postes réalisés ou en cours de réalisation, ainsi qu’aux services complémentaires effectués.Les fichiers et données sources créés et utilisés par le Prestataire ne sauraient dès lors être revendiqués par le Client.L’acompte déjà versé restera acquis par le Prestataire, constituant un dédommagement pour le travail entrepris.L’ensemble des droits d’auteur restent la propriété exclusive et entière du Prestataire, à l’exception des données fournies par le Client.Les fichiers et données sources créés et utilisés par le Prestataire ne sauraient dès lors être revendiqués par le Client sans une contribution financière. Les maquettes, et plus largement, toutes les œuvres originales, restent la propriété du Prestataire, de même que les projets refusés.22. INCAPACITÉ DE TRAVAILEn cas d’incapacité de travail, par suite de maladie ou d’accident, le Prestataire se réserve le droit de modifier le calendrier en cours sans qu’il ne puisse être exigé par le Client le versement d’indemnités. Il est admis que le Prestataire se doit d’avertir le Client dès le premier jour ouvrable de son incapacité si cela est possible.23. FORCE MAJEURELes parties ne peuvent être considérées comme responsables ou ayant faillies à leurs obligations contractuelles, lorsque le défaut d’exécution des obligations respectives a pour origine la force majeure. Le contrat entre les parties est suspendu jusqu’à l’extinction des causes ayant engendrées la force majeure.La force majeure prend en compte des faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties, malgré tous les efforts raisonnablement possibles pour les empêcher. Sont aussi considérés comme cas de force majeure, le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication, et notamment tous les réseaux accessibles par Internet, ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication extérieurs aux parties.La partie touchée par la force majeure en avisera l’autre dans les cinq jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties conviendront alors des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.24. RÈGLEMENT DES LITIGESLe contrat est soumis au droit Français. Toute contestation ou litige portant sur l’interprétation ou l’exécution du présent contrat sera porté, à défaut d’un accord amiable entre les parties, devant les tribunaux compétents d’Épinal, à qui elles attribuent expressément juridiction.25. NON VALIDATION PARTIELLESi une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.26. NON RENONCIATIONLe fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions généralesde vente ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.